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Marques déposées par ARNAUD Eliane - JEAN Christine
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REGAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

REGAL
ARNAUD Eliane - JEAN Christine

Numéro de dépôt :
3201065
Date de dépôt :
23/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
REGAL de ARNAUD Eliane - JEAN Christine

Présentation de la marque REGAL

Déposée le 23 décembre 2002 par ARNAUD Eliane - JEAN Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « REGAL »

Le déposant est ARNAUD Eliane - JEAN Christine domicilié(e) Couvent des Cordeliers,33410 RIONS - 33410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN Christine domicilié(e) Couvent des Cordeliers,33410 RIONS - 33410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ARNAUD Eliane - JEAN Christine - Couvent des Cordeliers,33410 RIONS - 33410 - France


JEAN Christine - Couvent des Cordeliers,33410 RIONS - 33410 - France


Inscription le 3 février 2004 - Rejet total n°386174 - Publication au BOPI 2004-02-03

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Plantes vivantes et fleurs naturelles, végétaux d'ornement, semences, fruits et légumes frais. Notamment pêches et pêchers. nectarines et nectariniers, brugnons et brugnoniers, asperges.